Avis aux Avocats | Planification en fonction des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010

Date : 20 janvier 2010

La ville de Vancouver, tout comme l'ensemble du pays, vivra des moments palpitants au cours des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010. Il est toutefois certain que l'impact des Jeux sur le transport, l'hébergement et la disponibilité des participants aura une incidence sur la capacité du Secrétariat à tenir des audiences dans une grande partie de la Colombie-Britannique pendant toute la durée des épreuves.

Voici un aperçu de certains problèmes prévus :

• Les vols seront probablement tous complets, et le coût des quelques sièges libres sera exorbitant; il en sera de même pour les vols vers d'autres zones de la province avec des correspondances ou des escales à Vancouver ou aux aéroports à proximité.
• L'annulation de vols chez les transporteurs aériens de plus petite taille qui desservent le nord et les régions éloignées, en raison de préoccupations importantes en matière de sécurité.
• Le transport routier sera touché, et quelques voies de circulation seront carrément fermées.
• L'hébergement et les lieux de réunion seront difficiles, voire impossibles à trouver, et coûteront très cher.
• Les adjudicateurs et les parties qui vivent dans la zone ou les régions touchées ne seront peut-être pas en mesure d'assister à des audiences en raison d'une participation aux Jeux ou d'une impossibilité de quitter la zone.

En vue d'atténuer autant que possible l'impact de cet événement sur notre travail, le Secrétariat compte tenir le maximum d'audiences possibles dans la zone de la Colombie-Britannique au cours du mois de janvier, avant le début des Jeux et, par la suite, se concentrer sur l'Alberta et les Territoires du Nord pendant la durée des Jeux olympiques.

Les services de planification et de logistique ont déjà mis en œuvre leurs plans à cet effet. Pour le mois de janvier, nous avons augmenté le nombre d'audiences dont la tenue est prévue en Colombie-Britannique, en vue de permettre leur déroulement avant la période des Jeux. Il n'y aura que des audiences accélérées et des audiences de nature urgente qui se tiendront en Colombie-Britannique au cours du mois de janvier.

En février, le nombre d'audiences dont la tenue est prévue en Alberta est plus élevé que d'habitude. Il n'y aura que des audiences accélérées et des audiences de nature urgente qui se tiendront en Colombie-Britannique au mois de février, et il y aura aucune audience qui ne font pas partie d'un group d'audiences pour un avocat ou une ville au pays, quel que soit l'endroit.

À la suite des Jeux, le Secrétariat poursuivra la surveillance de la situation concernant l'horaire des audiences et s'attend à ce que l'on reprenne les pratiques habituelles sur le plan des horaires.

Nous encourageons les parties d'informer le Secrétariat de tout dérèglement qu'ils constatent, et, dans la mesure du possible, de faire tout ce qu'il faut pour réduire le nombre de dérèglements du processus provoqués par le dépôt de documents en retard ou incomplets, les modifications à la logistique ou les annulations après le choix de la date d'une audience. Le guide intitulé « Conseils pratiques pour accélérer le traitement des demandes dans le cadre du Processus d'évaluation indépendant », affiché sur le site Web, donne plus de renseignements.

Soyez assurés que nous continuerons à faire de notre mieux pour répondre aux demandes d'audiences accélérées en raison de risques importants ou d'une capacité réduite dans la zone touchée pendant les Jeux; sachez cependant que des facteurs que nous ne pouvons maîtriser peuvent restreindre notre capacité d'intervenir.

Nous vous remercions de votre patience pendant cet événement. Nous avons hâte de recevoir vos commentaires et de poursuivre notre relation fondée sur une collaboration active afin d'assurer à nos clients un service exemplaire.